Mise à jour des établissements D3S

Publié le 30 août 2018
Profils : D3S

Le Journal officiel du 30 août 2018 publie une actualisation de la liste des établissements publics de santé dans lesquels les directeurs d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux exercent les fonctions de directeur, ainsi que de celle des établissements dont la direction permet l’accès à l’échelon fonctionnel de la hors-classe du corps des directeurs et directrices des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux.

Retrouvez les arrêtés correspondants en cliquant sur les liens suivants :

Arrêté du 24 août 2018 rapportant l’arrêté du 24 mai 2018 modifiant l’arrêté du 21 décembre 2015 fixant la liste des établissements publics de santé dans lesquels les directeurs d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux exercent les fonctions de directeur, et modifiant l’arrêté du 21 décembre 2015 fixant la liste des établissements publics de santé dans lesquels les directeurs d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux exercent les fonctions de directeur

Arrêté du 24 août 2018 modifiant l’arrêté du 21 décembre 2015 fixant la liste des établissements mentionnés aux 2° à 6° de l’article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière dont la direction permet l’accès à l’échelon fonctionnel de la hors-classe du corps des directeurs des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière