Contexte
Les travaux scientifiques, comme les retours de terrain, montrent que la transition écologique des activités de soins (réduction des gaz anesthésiques à fort pouvoir de réchauffement, écoconception des protocoles, lutte contre les gaspillages, organisation de green blocs ou d’unités durables) est à la fois un levier de réduction de l’empreinte carbone.
Aujourd’hui, beaucoup de manageurs de santé sont démunis pour avancer sur la transition écologique :
- ils ont peu, voire pas, été formés à la santé environnementale et aux soins écoresponsables, que ce soit en formation initiale ou continue, notamment en ce qui concerne les manageurs soignants et médicaux ;
- ils doivent se repérer dans une multitude d’outils, de labels et d’organismes, sans vision d’ensemble ni accompagnement clairement lisible ;
- les fonctions de référents ou de cellules dédiées existent dans certains établissements, mais restent très inégales d’un territoire à l’autre ;
- les conseillers en transition écologique et énergétique en santé (CTEES) n’ont pas été partout pérennisés.
Dans ce cadre, le SMPS réaffirme que la transition écologique doit être pensée d’emblée comme une transformation des pratiques de soins et de management, et non uniquement sous l’angle des aspects logistiques, techniques et bâtimentaires. Elle doit s’appuyer sur la montée en compétences des acteurs, ainsi que sur des dispositifs d’appui nationaux et régionaux coordonnés et lisibles.
Parallèlement, la littérature scientifique et les retours d’expérience en France et à l’international montrent que la sobriété du soin et l’écoconception des parcours et des actes (anesthésie, dialyse, imagerie, médicaments, bloc opératoire, soins de ville) peuvent conjuguer :
- le maintien du niveau de qualité et de sécurité des soins ;
- la réduction de l’empreinte carbone et des pollutions ;
- les gains d’efficience et de simplification des organisations.
Ainsi, il s’agit aujourd’hui de savoir :
- comment ces obligations sont appliquées dans les hôpitaux et le secteur médico-social (et pas seulement dans les grandes centrales d’achat) ;
- la place des manageurs de santé dans la gouvernance des achats et des investissements et dans le management des organisations soignantes pour offrir des soins justes, pertinents et écoresponsables ;
- la cohérence et la charge normative : beaucoup d’obligations, d’instabilité, mais pas toujours les moyens ni la simplification nécessaires.
Nos propositions
- Systématiser et rendre opposable la formation à la santé environnementale et aux soins écoresponsables pour les manageurs de santé, les cadres de santé et les équipes médicales et paramédicales, en intégrant ces contenus dans les référentiels de formation.
- Généraliser la désignation d’un référent ou d’une cellule dans chaque établissement, conformément aux orientations nationales, avec un suivi national consolidé par le ministère et les ARS.
- Pérenniser les postes de conseillers en transition écologique et énergétique en santé (CTEES) par les établissements, après avoir bénéficié des crédits d’amorçage de la part de la DGOS.
- Intégrer la dimension écologique dans toutes les réflexions organisationnelles et les pratiques professionnelles au sein des établissements.
- Poursuivre les accompagnements des établissements par les agences régionales de santé (ARS) et l’Association nationale pour la formation permanente du personnel hospitalier (ANFH), tant sur des dispositifs d’accompagnement, de formation ou de labellisation que sur les financements de green investissements.
- Étendre explicitement le champ des expérimentations de l’article 51* au développement de parcours et d’organisations de soins écoresponsables (sobriété médicamenteuse, parcours bas carbone, télésoins pertinents, reprocessing sécurisé de dispositifs à usage unique, etc.), en articulant ces expérimentations avec la feuille de route nationale de planification écologique du système de santé.
